Documents pour les associations

- INFORMATIONS GENERALES

- Réglement d'attribution des subventions

- Formulaire budget

- Questionnaire pour subventions sportives

- Convention annuelle

- Convention de prêt de matériel scénique BEAUZAC

- Demande d'autorisation d'ouverture de débit  de boissons temporaire

- FICHE EVENEMENT A COMPLETER PAR LES ORGANISATEURS

- Les associations et les débits de boissons temporaires "Buvette"

- Évolution de la législation sur les débits de boissons

- Affichage de publicité de festivité / manifestation sur la voie publique hors agglomération

- CONVENTION DE SURVEILLANCE ERP ESPACE DES REMPARTS

- CONVENTION DE SURVEILLANCE ERP LA DORLIERE

- CONVENTION DE SURVEILLANCE ERP MAISON DES ASSOCIATIONS

MANIFESTATIONS SPORTIVES EN EXTERIEURES

La plateforme www.manifestationsportive.fr est une interface web permettant de déclarer et gérer les manifestations sportives en simplifiant considérablement les démarches entre les organisateurs d’événements sportifs, l’Etat et l’ensemble des services instructeurs. La dématérialisation de ces démarches permet un suivi administratif en temps réel et une démarche structurante inter-service. Manifestationsportive.fr intègre un service de cartographie dédié et performant. De plus, la plateforme a retranscrit les différentes obligations liées au code du sport, au code de l’environnement dans le cadre des missions supervisées par le Ministère de l’Intérieur. La plateforme est ainsi en conformité pour le dépôt juridique des manifestations.

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