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Comptes-rendus des Conseils municipaux

2017

Séance du vendredi 14 avril 2017

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NOTE BUDGET PRIMITIF 2017

NOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2016
 
 

Séance du vendredi 10 mars 2017

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Séance du vendredi 13 Janvier 2017

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2016

Séance du vendredi 18 novembre 2016

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Séance du vendredi 09 septembre 2016

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Séance du vendredi 08 juillet 2016

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Séance du vendredi 27 mai 2016

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Séance du vendredi 8 avril 2016

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Séance du vendredi 19 Février 2016

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2015

Séance du
11 décembre

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Séance du
20 novembre

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Séance du
11 septembre


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Séance du
12 juin

- ADMINISTRATION GENERALE
- AFFAIRES FINANCIERES

- AFFAIRES SCOLAIRES
- PATRIMOINE COMMUNAL – BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE


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Séance du
10 avril

- AFFAIRES FINANCIERES

version imprimable en .PDF du Compte rendu Public du  Conseil Municipal Vendredi 10  avril 2015

Budgets 2015 : Des Projets malgré des économies imposées !!! Télécharger l'article
 

Séance du
27 février

- ADMINISTRATION GENERALE
-  PATRIMOINE COMMUNAL


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2014

Séance du
5 décembre

- ADMINISTRATION GENERALE
- AFFAIRES FINANCIERES – MARCHES PUBLICS


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Séance du
14 novembre

- AFFAIRES FINANCIERES – MARCHES PUBLICS
- PATRIMOINE COMMUNAL – BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE


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Séance du
19 septembre

- ADMINISTRATION GENERALE
- AFFAIRES FINANCIERES – MARCHES PUBLICS
- PATRIMOINE COMMUNAL – BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE

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Séance du
20 juin

- AFFAIRES FINANCIERES – MARCHES PUBLICS
- AFFAIRES SCOLAIRES


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Séance du
25 avril

- Désignation des délégués de la Commune aux différents EPCI, Syndicats, organismes intercommunaux et Associations
- Dénomination des Rues

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Séance du
30 mars

- Election du Maire

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Séance du
14 mars

-FINANCES COMMUNALES : VOTE DU BUDGET SANS AUGMENTATION DES IMPOTS ET CONFIRMATION DU PROJET DE MAISON MEDICALE

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Séance du
24 janvier

- AFFAIRES GÉNÉRALES ET PERSONNEL COMMUNAL
- PLAN LOCAL D’URBANISME
- FINANCES PUBLIQUES – MARCHÉS PUBLICS


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2013

Séance du
13 décembre

- AFFAIRES GÉNÉRALES ET PERSONNEL COMMUNAL
- ACQUISITIONS – MARCHÉS PUBLICS
- FINANCES PUBLIQUES – MARCHÉS PUBLICS
- PATRIMOINE ET BÂTIMENTS COMMUNAUX

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Séance du
24 octobre

-rentrée scolaire
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Séance du 09 août

-Bilan de la concertation et Arrêt du Plan Local d’Urbanisme
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Séance du 07 juin

- ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL COMMUNAL - FINANCES
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Séance du 12 avril

- Approbation du budget primitif 2013
- Modification du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) Télécharger le P.A.D.D.
- Attributions des subventions communales
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Séance du 08 Mars

Patrimoine communal – Bâtiments communaux - Voirie
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2012

Séance du
11 décembre

A.E.P. - ASSAINISSEMENT
PATRIMOINE COMMUNAL – BATIMENTS COMMUNAUX - VO IRIE
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Séance du
20 septembre

A.E.P. - ASSAINISSEMENT
vie scolaire
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Séance du 22 juin

Intercommunalité
vie scolaire
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Séance du 06 avril

APPROBATION DU Budget Primitif 2012
VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
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Séance du 23 mars

ELABORATION DU PLAN LOCALE D’URBANISME – Présentation du P.A.D.D
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Séance du
17 février

création d'un espace scolaire
Finances communales
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2011

Séance du
22 décembre

Assainissement
Finances communales
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Séance du
30 septembre

Intercommunalité
Urbanisme
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Séance du 22 avril

Finances communales
Approbation du budget primitif 2011
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2010

Séance du
17 Décembre

Tarifs du Service de l'eau
Tarifs du Service de l'assainissement
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Séance du
17 novembre

Choix du mode opératoire du SIVU pour le redéploiement de la TNT
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Séance du 06 août

Avis sur la demande d'autorisation d'extension de la Za de Pirolles
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Séance du 18 juin

Reonstruction du Pont de Bérard
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Séance du 09 avril

Compte Administratif et Compte de Gestion – Exercice 2009
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Séance du
12 février

Restructuration du Centre Bourg 3ème tranche
Amélioration des réseaux d'assainissement par la gestion des eaux pluviales
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